Les coûts d'achat et vente d'une propriété en Espagne [2017]
Mis à jour le 19 juillet 2017 par Robbert Dekker | Espagne-immobilier.comOn nous demande souvent quels sont les coûts de l'achat et vente d'une propriété en Espagne.
Lors de l'achat d'une propriété espagnole, il existe des coûts pour l'acheteur et le vendeur.
Cependant, il existe des incertitudes quant à savoir quels coûts appartiennent à l'acheteur et quels au vendeur.
| Acheteur | Vendeur |
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Pour les propriétés de revente
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Propriétés de nouvelle construction
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Frais de notaire (acheteur)
Ce sont les coûts pour l'élaboration de l'acte en Espagne appelé «Escritura». En général, la loi espagnole stipule que ces coûts devraient être distribués par les signataires, ce la signifie que les vendeurs devraient s'occuper de les coûts initiaux des le titre de propiété (écritures «escritura») et de l'acheteur pour les copies. Cependant, il est normal que l'acheteur paie tous ces coûts.
Les frais de notaire sont basés sur le prix de vente indiqué dans les actes de la propriété. Par exemple, vous payez environ 675 euros pour une propriété de 100.000 euros. Mais pour une propriété de 1 million, vous pourriez avoir à payer 1000 euros.
Frais d'acte d'inscription (acheteur)
Il s'agit normalement d'une redevance standard établi également sur le prix de vente de les actes. Ces coûts peuvent varier en fonction de la municipalité dans laquelle vous vivez et dans la plupart des cas, c'est entre 400 et 650 euros.
Cabinet comptable ou avocat (acheteur)
Le Cabinet comptable gère les paiements d'impôts et toutes les démarches administrative pour officialiser les actes de propriété et les hypothèques. Pour ces procédures peuvent aussi aller à un avocat spécialisé en droit immobilier.
Taxe de transfert (acheteur)
Lors de l'achat d'une propriété, l'acheteur doit payer la taxe de transfert de propriété.
Pour l'achat d'une Propriétés de nouvelle construction, l'acheteur paie à la place la TVA ou l'IVA de 10%.
La taxe de transfert de propriété est une taxe qui varie d'une région à l'autre
Dans la région de Valence, de Catalogne et de Galice, la taxe de transfert de propriété est de 10%.
Dans les îles Baléares, c'est 8% pour les propriétés de moins de 400.000 euros, 9% pour les propriétés entre 400.000 et 600.000 euros et 10% pour les propriétés de plus de 600.000 euros.
En Andalousie, vous payez entre 8% et 10%, et aux Canaries 6,5%.
Évaluation immobilière (acheteur)
Dans le cas où un acheteur aurait besoin d'une hypothèque, la banque doit effectuer une évaluation de la propriété. Dans ce cas, l'acheteur paiera environ 800 euros pour cette évaluation.
Propriétés de nouvelle construction (acheteur)
Lorsque vous achetez une nouvelle propriété construite directement auprès du développeur, vous payez l'IVA ou la TVA de 10% au lieu de payer la taxe de transfert de propriété normale. En plus, vous payez également les taxes sur les documents juridiques.
Commission de l'agent immobilier (vendeur)
Lorsque vous vendez une propriété par l'intermédiaire d'un agent immobilier, vous devrez payer des frais de commission. Les agents immobiliers facturent habituellement environ 5% de commissions en Espagne. Le vendeur peut déduire les frais de commission de L'impôt sur le gain de capital.
En tant que vendeur, peut-être vous voudrez demander les services offerts par l'agence immobilier. Les bons agents immobiliers devraient également avoir le savoir-faire juridique pour conclure des contrats d'option, demander des numéros NIE et des services après-vente, comme par exemple modifier les factures de services publics et les frais de la communauté au nouveau propriétaire.
Les vendeurs peuvent annoncer leur propriété à travers de plusieurs agents immobiliers. Néanmoins, certains agents immobiliers voudront offrir au vendeur la réalisation en exclusivité de sa vente, en acceptant de prendre de plus petits frais de commission.
Impôt sur le gain en capital pour 2017 (vendeur)
Pour les premiers 6.000 euros 19%
Entre 6.000 et 50.000 euros 21%
De 50.000 euros et plus 23%
Par exemple, si le vendeur a acheté une maison en 2003 pour 200 000 euros et en 2017 et il l’a vendu pour 350 000 euros, il devra payer les gains de capital de plus de 150 000 euros de la manière suivant::
(350.000 - 200.000 = 150.000). 19% pour les premiers 6.000 (6.000 x 0.19) + (50.000 x 0.21) + (94.000 x 0.23)= 1.140 + 10.500 + 21.620= 33.260 euros.
ll y a des exceptions, par exemple, quand le vendeur a plus de 65 ans et il habit officiellement depuis au moins 3 ans, il n’aura pas à payer l'impôt sur les gains sur le bien meuble.
Toutes les factures officielles relatives à l'achat de la propriété, telles que la remise en état, les frais de notaire, les frais juridiques et les et la commission d'agence et les avocats peuvent être déduites de la taxe sur les gains de capital.
Retenues à des non - résidents (vendeur)
Si le vendeur n'est pas un résident espagnol, il doit payer une taxe de 3% ou une retentis en espagnol qui va directement au bureau des impôts pour couvrir les taxes résultant de la vente. Toutefois, le vendeur peut demander un remboursement s'il croit que son impôt est inférieur à 3%.
Certificat Performance énergétique des bâtiments (vendeur)
À partir du 1er juin 2013, par le droit espagnol, tous les propriétaires qui veulent vendre ou louer leurs biens ont besoin d'un certificat énergétique. Ces certificats doivent être délivrés par un certificateur qualifié, tel que les architectes et ingénieurs. La facture de ce certificat peut également être déduite de la taxe sur les gains en capital.
Impôt sur les gains de la valeur des terres (Plusvalía) (vendeur)
Le impôt sur les gains de la valeur des terres est ou en espagnol «Plusvalía» est une taxe sur l'augmentation de la valeur du terrain sur laquelle se trouve la propriété. Cela est payé à la mairie locale. Le plusvalía est calculée sur la base de 3 facteurs: la période de propriété, l'emplacement de la propriété et la valeur du sol cadastrale.
La taxe plusvalía peut être facilement demandée à la mairie où se trouve le bien immobilier.
Selon la loi, la taxe plusvalía devrait être payée par le vendeur et elle peut constituer une somme substantielle d'argent. Néanmoins, le plusvalía peut être payé par l'acheteur s'il l'a accepté.
Voir en PDF un exemple Plusvalía.
Voici un exemple qui vous donne des estimations approximatives des coûts:
M. A (vendeur) vendu son appartement à M. B (acheteur). Lorsque M. A a acheté l'appartement en 2003, il a payé 200 000 euros. Maintenant, M. A a réussi à vendre l'appartement en 2017 à M. B pour 350.000 euros.
Coûts pour M. A (vendeur)
| Vendu en 2017 | 350.000 |
| Acheté en 2003 | - 200.000 |
| Bénéfice avant impôts | 150.000 |
| Impôt sur le gain en capital | - 33.260 |
| Commission agence 5% | - 17.500 |
| Retenues à des non - résidents 3% | - 10.500 |
| Plusvalía Impôt | - 4.000 |
| Certificat Performance énergétique | - 300 |
| Bénéfice net | 84.440 |
Coûts pour M. B. (acheteur)
| Prix d'achat | 350.000 |
| Taxe de transfert 8% | 28.000 |
| Frais de notaire | 800 |
| Frais d'acte d'inscription | 600 |
| Cabinet comptable | 400 |
| Coûts totaux | 379.800 |